Conditions générales de vente

onditions Générales de Vente — APHORM 

 

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site APHORM.

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

2. Produits — Nature artisanale

Les produits proposés sont des créations artisanales réalisées exclusivement à la commande.

Il n’existe aucune production en série.

Chaque pièce est unique et peut présenter :

  • des variations
  • des irrégularités
  • des différences de finition

Ces caractéristiques sont inhérentes au processus artisanal et ne constituent pas un défaut.

3. Nature artistique des créations

Les produits proposés sont des interprétations artistiques originales inspirées de visuels existants.

Ils ne constituent en aucun cas :

  • des reproductions fidèles
  • des œuvres officielles
  • des produits sous licence

APHORM n’est affilié à aucune marque, artiste ou label.

4. Clause photos non contractuelles

Les visuels présentés sur le site sont fournis à titre illustratif.

En raison du caractère artisanal :

  • le rendu final peut varier
  • les proportions, couleurs ou détails peuvent différer

Ces différences ne peuvent être considérées comme un défaut.

5. Produits personnalisés et responsabilité du client

Dans le cadre des produits personnalisés :

Le client déclare et garantit :

  • disposer de l’ensemble des droits nécessaires sur les contenus fournis
  • être autorisé à en demander la reproduction ou l’interprétation

Le client assume l’entière responsabilité des contenus transmis.

APHORM ne pourra être tenu responsable en cas :

  • de violation de droits de propriété intellectuelle
  • d’utilisation non autorisée d’un visuel
  • de litige lié au contenu fourni par le client

6. Exclusion de responsabilité sur les contenus

APHORM agit en tant qu’exécutant technique dans le cadre des commandes personnalisées.

À ce titre :

  • aucune vérification des droits n’est systématiquement effectuée
  • la responsabilité du contenu repose intégralement sur le client

Toute demande ou réclamation liée à un droit tiers devra être adressée en priorité au client ayant commandé le produit.

7. Produits personnalisés — conditions strictes

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

  • aucun droit de rétractation
  • aucun remboursement
  • aucune annulation

après validation de la commande.

8. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

APHORM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

9. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement.

Les transactions sont sécurisées via Shopify.

10. Livraison

Les conditions de livraison sont définies dans la Politique d’expédition.

Les délais sont indicatifs.

APHORM ne pourra être tenu responsable des retards liés au transport.

11. Droit de rétractation (hors personnalisé)

Le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Conditions :

  • produit neuf
  • non utilisé
  • emballage d’origine

Frais de retour à la charge du client.

12. Remboursement

Le remboursement est effectué après vérification du produit.

APHORM se réserve le droit de refuser tout remboursement en cas de non-respect des conditions.

13. Adresse de livraison

Le client est responsable des informations fournies.

En cas d’erreur :

  • aucun remboursement
  • frais de renvoi à la charge du client

14. Limitation de responsabilité

APHORM ne pourra être tenu responsable :

  • des dommages indirects
  • de l’usage des produits
  • des litiges liés aux contenus fournis par le client

15. Propriété intellectuelle

Les créations réalisées par APHORM restent protégées en tant qu’interprétations artistiques.

Toute reproduction ou exploitation est interdite.

16. Réclamations

Toute demande doit être adressée à :
contact@aphorm.com

17. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.