Conditions d’utilisation
Conditions de service — APHORM
1. Objet
Les présentes Conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site APHORM ainsi que des services proposés.
En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.
APHORM se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
- ne pas utiliser le site à des fins illégales
- ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site
- ne pas tenter d’accéder à des données non autorisées
- ne pas copier, reproduire ou exploiter le contenu sans autorisation
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, visuels, créations, design, éléments graphiques) est protégé.
Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
5. Nature des créations
Les produits proposés sont des créations artistiques originales, inspirées d’univers visuels existants.
Ils ne constituent pas des produits officiels et ne sont affiliés à aucune marque, artiste ou label.
6. Limitation de responsabilité
APHORM ne pourra être tenu responsable :
- des interruptions du site
- des erreurs techniques
- de l’utilisation faite par l’utilisateur du site
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations présentes sur le site.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
APHORM décline toute responsabilité concernant leur contenu.
8. Données personnelles
L’utilisation des données personnelles est encadrée par la Politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Modification des conditions
APHORM se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur publication.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.